A Champigny, le quartier Polangis ne tient plus qu’à un fil
Le rattachement de la partie campinoise du quartier Polangis à la ville Joinville-le-Pont, vient d’entrer dans sa dernière ligne droite. Sauf recours au Conseil d’Etat de la ville de...
View ArticleCréteil : un magistrat juge les prévenus hors du box vitré
Décision historique et symbolique ce lundi au palais de Justice de Créteil. Le magistrat qui présidait les audiences en comparution immédiate a ordonné que les prévenus se présentent à la barre et non...
View ArticleLe tribunal de Créteil parie sur le règlement de litiges à l’amiable
La justice du Val-de-Marne a lancé la semaine dernière une initiative pionnière pour désengorger le tribunal. Juges, avocats, huissiers, notaires, médiateurs et conciliateurs ont créé une commission...
View ArticleAffichage illégal à Arcueil : la sanction du conseiller FN annulée
La cour administrative d’appel de Paris a annulé l’obligation de payer la somme de 314 euros mise à la charge du conseiller municipal FN, Denis Truffaut, par des titres de recette ordonnés par la...
View ArticleLe parquet de Créteil teste les stages pour parents défaillants
Laure Beccuau, procureure de la République a signé ce mardi une convention avec l’association d’aide pénale (AAPé) pour expérimenter des stages de responsabilité parentale afin d’aider les parents...
View ArticleMunicipales à la Queue-en-Brie: le rapporteur demande le rejet du recours
Un recours en annulation des élections municipales de La Queue en Brie, déposé par l’ancien maire PCF Jean-Jacques Darves contre l’actuel maire UMP Jean-Paul Faure-Soulet et la candidate ex-PS...
View ArticleLe futur Créteil Soleil examiné au Conseil d’Etat
Retoquée par la Commission nationale d’aménagement commercial en mai 2013, l’extension du centre commercial de Créteil Soleil est au menu du Conseil d’Etat ce jeudi 16 octobre suite à une procédure en...
View ArticleMunicipales du Val de Marne au tribunal: déjà trois recours au Conseil d’Etat
Où est-on dans les différents recours effectués contre les élections municipales dans le Val de Marne ? A ce jour, tous les maires contre qui avaient été déposés des recours aux municipales ont été...
View ArticleJugement du docteur Péquignot : décision le 5 décembre
C’est le 5 décembre que sera rendue la décision de justice concernant la plainte en diffamation portée par le directeur des Hôpitaux de Saint-Maurice contre le docteur Péquignot, suite à l’envoi d’un...
View ArticleLes avocats du barreau de Créteil maintiennent la grève
Réuni ce mardi pour une séance extraordinaire, le conseil de l’ordre du barreau du Val-de-Marne a adopté une motion pour reconduire son mouvement de grève pour une durée illimitée. Les avocats veulent...
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